Publications

2012

Gérer les enjeux et les risques juridiques du Web 2.0

Les internautes, entreprises privées et organismes publics qui explorent les multiples applications du Web 2.0 sont nombreux à se questionner sur les enjeux et risques que comportent de telles applications. Sans précautions, les activités d’échange, de recherche et de diffusion d’information sur Internet peuvent comporter des écueils. En particulier, il y a des risques de se trouver dans une situation pour laquelle la loi a prévu des exigences ou des interdits. Il importe donc de savoir identifier de telles situations et de se donner les moyens de reconnaître une situation nécessitant des précautions.  Ce guide vise à accompagner les individus et les organisations concernés par l’utilisation des applications associées au Web 2.0 afin d’assurer que leurs activités se déroulent dans le respect des lois applicables au Québec.

Pierre TRUDEL et France ABRAN, Gérer les enjeux et risques juridiques du Web 2.0, Centre de recherche en droit public, décembre 2011, disponible sur le site du CEFRIO.




2011

Guide pour gérer les aspects juridiques du Web 2.0 en milieu scolaire

Pierre Trudel et France Abran, Guide pour gérer les aspects juridiques du Web 2.0 en milieu scolaire, 2012.

L'utilisation des différents outils du Web 2.0 permet l'accès à un ensemble sans précédent de services de communication et à des informations de toute nature.  Mais les activités d'échange, de recherche et de diffusion d'informations sur Internet comportent des écueils.  Ces écueils ne sont pas pires que ceux qui sont associés à bien d'autres activités.  À l'instar des autres lieux de vie, Internet implique des risques que les enseignants, les écoles, les commissions scolaires, les étudiants et les parents doivent connaître et gérer.

Ce guide expose comment gérer les risques lors de la mise en place d'applications du Web 2.0 dans le milieu scolaire québécois.  Les outils analysés sont les réseaux sociaux, les sites de partage de contenu, les blogues, le micro-blogue (Twitter), les sites de notation de personnes, de services ou de produits, les sites wikis et les flux RSS.  Ce guide situe les responsabilité des participants et propose des politiques, des mesures et des préacautions à mettre en place.

Équipe de recherche: Cynthia Gaudette, François Joli-Coeur, Annie Lagueux, Geneviève Normand et Jean-François R. Ouellette.


Le CRTC et les fausses nouvelles-De quoi réjouir les journalistes!

Pierre TRUDEL, "Le CRTC et les fausses nouvelles-De quoi réjouir les journalistes!", Le Devoir, 15 février 2011, A-7.



2010

La responsabilité des médias en ligne

Pierre TRUDEL, La responsabilité des médias en ligne, Étude réalisée par le Groupe de travail sur le journalisme et l'avenir de l'information au Québec, avril 2010.


La régulation de la radiodiffusion sur Internet- un processus de gestion des risques

Le basculement vers Internet de contenus audiovisuels traditionnellement disponibles à la radio et à la télévision requiert une révision majeure des paradigmes selon lesquels est envisagée la  régulation de l’audiovisuel. La normativité effectivement appliquée aux activités se déroulant sur Internet se déploie selon un mode réseautique. Les exigences des différentes normativités qui coexistent dans l’espace-réseau sont relayées en fonction des risques qu’elles induisent chez les acteurs du réseau. Par conséquent, les stratégies des États en vue de garantir la mise en œuvre effective des objectifs de leurs politiques publiques en matière audiovisuelle doivent s’inscrire dans les logiques du réseau et être  calibrées de manière à générer auprès des acteurs le niveau de risque nécessaire pour qu’ils décident de se conformer aux exigences de la réglementation.

Pierre TRUDEL, « La régulation de la radiodiffusion sur Internet – un processus de gestion de risques » dans Entre communautés et mobilité une approche interdisciplinaire, Aix-en-Provence,    Presses universitaires d’Aix-Marseille, 2010, pp. 171-187.


Diffamation: La liberté de presse ne prescrit pas d' appliquer l'éthique

Pierre TRUDEL, "Diffamation: La liberté de presse ne prescrit pas d' "appliquer l'éthique", Le 30, septembre 2010.


La malréglementation: Une éthique de la recherche est-elle possible et à quelles conditions?

Sous la direction de Pierre TRUDEL et Michèle S. JEAN, Presses de l'UNiversité de Montréal, 2010.

Cet ouvrage pose un regard critique sur la régulation de l’activité de recherche au nom de l’éthique. Il démontre qu’au-delà des principes qui font consensus, la régulation de la recherche souffre d’un grave problème de malréglementation. Il est ici question de malréglementation comme, en d’autres milieux, il est question de malbouffe. Il y a malréglementation lorsque, s’appuyant sur des principes admis de tous, l’on multiplie les contraintes sans justifications sérieuses et sans pour autant accroître les protections recherchées.
À partir de différentes perspectives, s’appuyant sur des expériences concrètes, les auteurs décrivent comment ce qui devait constituer une occasion de dialogue sur les valeurs et enjeux de certains types de recherche s’est peu à peu transformé en un dispositif autoritaire, bureaucratique, marqué au coin de la procédure et de l’obsession du «formulaire de consentement». Ce type de dispositif est imposé dans un vaste ensemble de situations qui ne présentent pas toutes les mêmes intensités de risques.
Une grande partie de la littérature sur l’éthique de la recherche s’attache à démontrer la nécessité de respecter les règles de bonne conduite. Moins nombreuses sont les tentatives de porter un regard critique sur les mécanismes régulateurs et de faire des suggestions concrètes pour s’affranchir de l’arbitraire. C’est le défi qu’ont voulu relever les auteurs de ce livre.


Web 2.0 Regulation: A Risk Management Process

Pierre TRUDEL, "Web 2.0 Regulation: A Risk Management Process", (2010) 7 Canadian Journal of Law & Technology 243.


Circulation des renseignements personnels et web 2.0

Vincent GAUTTRAIS et Pierre TRUDEL, Circulation des renseignements personnels et web 2.0, Montréal, Éditions Thémis, 2010, 231 p.



2009

Privacy Protection on the Internet: Risk Management and Networked Normativity

Pierre TRUDEL, «Privacy Protection on the Internet : Risk Management and Networked Normativity »,  dans Serge GUTWIRTH, Yves POULLET, Cecile DE TERWAGNE, Sjaak NOUWT (eds.) Reinventing Data Protection?, Springer Netherlands, 2009, pp. 317-334.