Publications

Veille

À chaque mois, l'équipe de la Chaire L. R. Wilson participe à une veille en collaborant au Bulletin de l'Association canadienne du droit des technologies de l'information (IT-Can). On y rend compte des développements récents en droit des technologies de l'information et du commerce électronique en droit canadien et dans la francophonie.


2015

Visions américaines et européennes de l'e-réputation

par Pierre Trudel, dans E-Réputation-Regards croisés sur une notion émergente, sous la direction de Christophe Alcantara, Gualino éditeur, Lextenso éditions, 2015.



2013

Un cadre juridique pour favoriser les cyberéchanges entre le citoyen et l'État

par Pierre TRUDEL, dans Myriam Fahmy, L'État du Québec 2013-2014, Éditions Boréal, 2013, 461p., aux pp. 107-109.


La régulation de l'audiovisuel sur Internet: une logique de gestion de risques

par Pierre TRUDEL,  dans Pierre-François Docquir et Muriel Hanot, Nouveaux écrans, nouvelle régulation?, Bruxelles, Larcier, 2013, 272, p.

RÉSUMÉ:

Le basculement vers Internet des contenus audiovisuels traditionnellement disponibles à la radio et à la télévision requiert une révision majeure des paradigmes selon lesquels est envisagée la  régulation de l’audiovisuel. La normativité effectivement appliquée aux activités se déroulant sur Internet se déploie selon un mode réseautique. Les exigences des différentes normativités qui coexistent dans l’espace-réseau sont relayées en fonction des risques qu’elles induisent chez les acteurs du réseau. Par conséquent, les stratégies des États en vue de garantir la mise en œuvre effective des objectifs de leurs politiques publiques en matière audiovisuelle doivent s’inscrire dans les logiques du réseau et être  calibrées de manière à générer auprès des acteurs le niveau de risque nécessaire pour qu’ils décident de se conformer aux exigences de la réglementation.

LE LIVRE:

Ce livre explore l’évolution de la régulation des médias audiovisuels engendrés par l’avènement des médias en ligne, la télévision connectée.  On y analyse l’évolution des pratiques médiatiques, les enjeux économiques, les stratégies des acteurs, la gouvernance de l’Internet de même que les tendances et défis de la régulation des médias audiovisuels sur Internet.


L'expression des sentiments dans un monde hyperconnecté: des risques à gérer

Pierre Trudel, «L'expression des sentiments dans un monde hyperconnecté: des risques à gérer», Droit Montréal, Automne 2013, pp. 13-18.


Le droit et la qualité de l'information

par Pierre Trudel dans Mélanges Pierre Ciotola (B. Lefebvre et A. Leduc dir.), Montréal, Éditions Thémis, 2012, 519-538.


Le risque, fondement et facteur d'effectivité du droit

par Pierre Trudel, dans Gouvernance et risque-Les défis de la régulation dans un monde global, Montréal, Éditions Thémis, 2013.



2012

Vers une intégration du droit à la vie privée et des technologies de sécurité, par P. TRUDEL

par Pierre TRUDEL dans K. Benyekhlef et E. Mitjans (dir.), Circulation internationale de l'information et sécurité, Éditions Thémis, 2012, pp. 199-203.


Rôle et mandat du service public audiovisuel dans l'univers en réseau

par Pierre TRUDEL dans La télévision de Radio-Canada et l'évolution de la conscience politique du Québec, sous la direction de Denis Monière et Florian Sauvageau, Presses de l'Université Laval, 2012.

 


Introduction à la Loi concernant le cadre juridique des technologies de l'information, P. TRUDEL

Pierre TRUDEL, Introduction à la Loi concernant le cadre juridique des technologies de l'information, Éditions Yvon Blais, 2012, 303 p.

La Loi concernant le cadre juridique des technologies de l'information vient préciser le droit relatif aux documents établis sur support papier ou sur d'autres supports comme ceux qui reposent sur le recours aux technologies de l'information. Elle apporte des ajustements à plusieurs notions fondamentales du droit civil québécois afin de rendre celui-ci pleinement compatible avec l'usage sécuritaire des technologies de l'information.


Cet ouvrage met en lumière les principes et règles de cette loi. Il s'avérera utile à toute personne impliquée dans des activités en ligne se déroulant en tout ou en partie au Québec.

L'auteur traite de la notion de document, de celle de document technologique, des conditions de validité des documents, des obligations incombant à chacun lors des différentes phases du cycle de vie des documents. Il examine les règles trouvant application lors de la création de documents, leur changement de support, leur transmission, leur consultation ou lorsqu'ils sont confiés à un prestataire. Les responsabilités des intermédiaires rendant possible la communication de documents sur les réseaux sont également expliquées.


Gestio dels riscos d'internet i canvis de paradigma en la regulacio del sector audiovisual

par Pierre TRUDEL dans QUADERNS DEL CAC, Internet a la deriva?, no 37, 2011.

Revue du Conseil audiovisuel de Catalogne

Pierre TRUDEL a eu l'honneur d'être invité à rédiger l'article invité de ce numéro spécial consacré à l'Internet.